Michel Ladegaillerie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ladegaillerie (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000000214707
(source JORF)
nomination
10 Juin 2001
10/06/2001
De:
Michel Ladegaillerie
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1998-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000374993
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1998
20/10/1998
De:
Ladegaillerie (Michel)
Objet:
membres de la commission nationale paritaire prévue à l'article L. 211-4 (3e alinéa) du code de la sécurité sociale
à compter de la date dudit arrêté
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale paritaire prévue à l'article L. 211-4 (3e alinéa) du code de la sécurité sociale
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000201160
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1997
19/09/1997
De:
Ladegaillerie (Michel)
désigné par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
suppleant
JORFTEXT000000737684
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1995
10/10/1995
De:
Ladegaillerie (Michel)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil supérieur de la mutualité les membres de ce conseil élus par les représentants des mutuelles lors de la session plénière du
21 février 1995
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000000370785
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
